Ordre du jour du CM du 29 septembre 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2023 - 18 h 00

Décisions prises par Mme le Maire en application de l’article L.2122-22 4° du CGCT
Décision budgétaire N°1 prise par Mme le Maire en application de l’article L.5217-10-6 du CGCT

Adoption du PV du conseil municipal du 9 juin 2023
Clôture des budgets annexes atelier-relais et cantine
Expérimentation du Compte Financier Unique
Approbation des modalités de détermination du coût moyen d’un élève scolarisé sur l’année 2022-2023 à l’école primaire de Chadrac pour la facturation des élèves en classe ULIS
Mise en place des TAP pour l’année scolaire 2023/2024 avec la Maison Pour Tous de Chadrac
Adoption d’une convention de prestation de services entre la Commune et l’association Groupe Objectif
Adoption d’une convention avec la Société Protectrice des Animaux de Haute-Loire
Affectation d’une subvention complémentaire 2023 à l’association VMAC
Adhésion à la plateforme de vente en ligne Acheteza et adoption d’une convention pour compte de tiers avec la Communauté d’Agglomération du Puy en Velay
Présentation du rapport d’activité 2022 de la CAPEV
Questions diverses