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Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Chadrac

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• Composition du dossier
• Rapport de présentation
• Projet d'aménagement et de développement durable et Orientations d'aménagement et de programmation
• Règlement graphique
• Règlement écrit
• Modification simplifiée n°3

Annexes sanitaires

• Réseau AEP
• Zonage pluvial
• Zonage d'assainissement
• Plan des servitudes d'utilité publique

Annexes servitudes

• Liste des servitudes d'utilité publique
• Servitudes bois et fôrets
• Risques géologiques

Rapport Commissaire Enquêteur sur le Plan Local d'Urbanisme (03/07/2012)

• Conclusions du Commissaire Enquêteur
• Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

Rapport Commissaire Enquêteur sur la modification du Plan Local d'Urbanisme (Octobre / Novembre 2013)

• Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

Rapport de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d'Urbanisme
Approuvée le 29/09/2020

• Rapport de la modification simplifiée n°3

• Agenda
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